Clause de non-responsabilité

Avis juridique

Toutes les informations figurant sur nos pages Internet ont été soigneusement vérifiées. Toutefois, l’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. L’auteur ne peut être tenu responsable des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations ou de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, à moins qu’il ne soit prouvé que l’auteur a agi avec préméditation ou par négligence grave.

Toutes les informations fournies sont sans engagement et sous réserve de confirmation. L’auteur se réserve le droit absolu de modifier, compléter ou supprimer des parties du site ou l’ensemble du contenu sans avertissement ou de fermer le site temporairement ou définitivement. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation des informations publiées ici.

Hyperliens

Ces pages Internet contiennent des informations provenant de tiers et proposent des liens vers d’autres sites Internet. Toutes les informations et annonces figurant sur les sites Internet liés relèvent de la responsabilité exclusive de l’exploitant du site concerné. Nous déclinons donc toute responsabilité pour les informations fournies par des tiers.

En cas de liens directs ou indirects vers d’autres sites Internet (« sites liés ») dont l’auteur n’est pas responsable, la responsabilité n’est engagée que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il lui était techniquement possible et que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui qu’il empêche l’utilisation des contenus illicites.

Droits d’auteur et droits de propriété industrielle

L’ensemble du contenu du site Internet est soumis à la protection du droit d’auteur, à la protection des droits de propriété industrielle et à d’autres législations relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Il est interdit de le divulguer à des tiers, de le modifier, de l’utiliser à des fins commerciales ou de l’utiliser sur d’autres sites web. Certaines pages contiennent des images dont les droits ont été achetés à des tiers uniquement en vue de leur utilisation sur ce site web.

Le droit d’auteur sur le matériel publié créé par l’auteur reste la propriété exclusive de l’auteur du site. Ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ne peuvent être reproduits ou utilisés dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Sous réserve de modifications (réserve de droit)

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site web sans préavis. Aucune responsabilité ne peut être acceptée à la suite d’une telle modification.